« Convention Citoyenne pour le Climat » et « Affaire du siècle » : une paire de « claques » pour les citoyens et l’Etat.

Illustration de Christelle Khoury (1)

Selon un sondage réalisé en 2019 par Harris Interactive (2), 72% des français expliquent que leur intérêt pour les enjeux écologiques n’a cessé de croître. La question du changement climatique fait donc partie intégrante des préoccupations des français.

 Ce sondage reflète une prise de conscience globale chez les individus des véritables enjeux du changement climatique. Plusieurs facteurs sont à lier à cette prise de conscience. Pour commencer, l’information à destination des citoyens. Les médias ont évidemment un rôle à jouer dans ce processus informationnel. La notion de participation est aussi à prendre en compte car elle constitue une démarche essentielle pour prendre conscience des véritables enjeux du changement climatique. Il existe plusieurs moyens de participation (la pétition, la manifestation, le témoignage…). Les citoyens peuvent également être amenés à intervenir par le biais de la démocratie participative. Par exemple, en France, la Convention Citoyenne pour le Climat (« CCC ») en est un parfait exemple. Constituée en octobre 2019, elle compte 150 membres qui ont été tirés au sort parmi la population française pour proposer des mesures afin de réduire les émissions de gaz à effets de serre (GES). Enfin, si l’expression qui a été retenue par les membres de la Convention pour expliquer ce qu’ils ont ressenti est celle d’une « claque« , l’État a également dû ressentir une pareille claque lorsque le juge a reconnu l’existence d’un préjudice écologique et l’a condamné pour inaction climatique. Cela s’inscrit dans un mouvement qui a été appelé l’Affaire du Siècle, lancé en 2018, par quatre associations. Il s’agit d’une première en France.

 Pour faire part de leur expérience, trois intervenantes, Marine Fleury, Florence Al Talabani et Claire Morcant ont accepté de nous rencontrer pour échanger avec nous sur ce sujet. Pour commencer, Marine Fleury, est maîtresse de conférence à l’UPJV depuis 2 ans. Après avoir fait sa thèse sur la fabrique de la décision collective, elle a eu besoin de plus de concret et a donc commencé à être bénévole au service juridique de Greenpeace France. Elle s’est ensuite intéressée aux formes d’association des citoyens, à la prise de décision publique et aux questions environnementales. L’Association Greenpeace lui a demandé de participer en tant que juriste à la rédaction du recours contre l’État pour inaction climatique. Nous avons également pu rencontrer la coordinatrice de la communication autour de l’Affaire du Siècle, Florence Al Talabani. Après un master en journalisme, elle est rapidement tombée dans le milieu de la communication digitale et a rejoint le monde associatif. D’abord passée par Oxfam France et après avoir travaillé en freelance, elle a intégré Greenpeace pour s’occuper de la communication autour de l’Affaire du Siècle. Enfin, nous avons rencontré Claire Morcant, membre de la Convention citoyenne pour le climat. Originaire d’Amiens, elle vit depuis plus de 20 ans à Marseille. Elle a été contactée en août 2019 pour participer à la CCC. Si elle croyait à une blague au début, elle s’est vite rendue compte qu’on l’appelait à la demande du gouvernement. Elle a alors accepté car cela lui paraissait une innovation démocratique en France. Sa connaissance sur le changement climatique et la transition écologique était très moyenne et a beaucoup évolué grâce à sa participation à la CCC.

La première « claque » : celle ressentie par les citoyens français.

 Dans notre entourage, nous connaissons tous un climato-sceptique (peut-être l’êtes-vous vous-même). Ce constat invite à se demander si les français sont tous égaux dans leur accès à l’information. S’il existe des français plus ou moins informés, il est normal qu’il y ait des avis divergents. En revanche, si toute la population est informée de la même manière, il pourra toujours y avoir des débats sur la scientificité des informations mais la part de climato-sceptiques dans la population française tendrait sans doute à se réduire jusqu’à devenir marginale.

  Cette hypothèse est partagée par toutes les personnes que nous avons pu rencontrer dans le cadre de cette enquête. D’abord par Claire Morcant, membre de la Convention Citoyenne pour le Climat, qui a accepté de s’exprimer sur ce sujet qui lui tient à coeur. Pour elle, « le fait de savoir et de savoir précisément, ça change tout. Quand on sait, on agit différemment, on réfléchit différemment ». Avoir participé à cette convention aurait changé sa vie comme celles de tous les autres membres. Elle explique, à propos des climato-sceptiques qui ont pu être tirés au sort : « Parmi nous, il y avait des gens qui ne savaient rien du tout et qui navaient aucun intérêt pour ce sujet. Il y avait même plusieurs climato-sceptiques. Dailleurs, il y en a qui sont ressortis encore climato-sceptiques, même si cest vrai quils sont peu. Pour lensemble, ça a bouleversé des vies (près de 90%) à tout niveau (privé, professionnel, dans tout acte, pour se déplacer ou consommer) ». Elle avoue même qu’elle n’avait pas une connaissance exhaustive sur le sujet du changement climatique : «  Ma connaissance sur le changement climatique et la transition écologique était très moyenne (des lectures, ou des articles, mais très moyenne). Je faisais attention, je triais, mais pas comme maintenant avec cette prise de conscience grâce à la CCC (…). Je suis arrivée en me disant que cest un sujet hyper complexe le climat (technique, scientifique…). Je vais rien capter. En puis en faite, jai appris beaucoup sur moi. Dès la première session où on a eu les meilleurs experts français et presque du monde parfois, toute personne est à même de comprendre lorsquon lui explique bien, même un sujet ultra complexe comme le climat et la transition écologique ».

« La connaissance vous fait changer »

 La Convention citoyenne, pour elle, ce n’était pas juste donner son avis sur des questions auxquelles elle n’avait même pas réfléchie, c’était plutôt une expérience qui lui a permis de se forger un avis sur ces questions et se sentir légitime à l’exprimer : « Ça a été pour moi quelque chose dincroyable de me rendre compte que j’étais capable d’émettre un avis là-dessus (…). La connaissance vous fait changer. On se sent plus légitime et plus à laise pour donner son avis. Ça redonne confiance en soi ». Il s’agit alors pour elle de faire comprendre que les propositions qui ont été faites résultent d’un long processus au cours duquel les membres de la Convention citoyenne ont pris le temps de s’informer : « Pendant la CCC, on était pas dans laffect comme quand on répond à une question dans le cadre dun tweet. On prend le temps dapprendre, de réfléchir et d’échanger sur le sujet. On a mis neuf mois, presque le temps dune gestation pour tout cela parce quil faut mûrir, réfléchir et apprendre avant de pouvoir oser faire des propositions. Cela va à lencontre de tout ce quil se passe actuellement, de la façon dont on vit ».

      Dans le cadre de cette entreprise informationnelle à destination des citoyens, il est légitime de se demander quel est le rôle des médias. La tendance, aujourd’hui, est à la spectacularisation de la vie médiatique. La conséquence de cela est que l’on voit peu d’experts qui tiennent des discours scientifiques sur les plateaux de télévision. Comme le montre le sociologue Jean-Baptiste Comby (3) qui s’est intéressé au traitement médiatique du changement climatique, plutôt que d’expliquer aux citoyens français les causes du changement climatique, on met en avant ses conséquences. Pour caricaturer, on préfère montrer des images de glaciers qui fondent et alerter sur la récurrence des canicules plutôt que d’en expliquer les raisons.

« La plupart des sondages récents montre que les changements climatiques sont placés assez haut dans la liste des préoccupations des français… »

  Cette réflexion est encore une fois partagée par nos enquêtés. Pour Florence Al Talabani, coordinatrice de l’Affaire du Siècle, les médias ont effectivement une responsabilité dans l’accès à l’information : « Cest pour moi une grande question de journalisme. Cest une position personnelle mais je trouve queffectivement les médias ont une responsabilité, notamment les médias grand public. Cependant, il y a quand même plein de médias qui parlent de ces sujets mais ce n’est pas le JT de 20h (ndlr le JT de TF1). Cest dommage car je trouve quil y a une responsabilité des médias à beaucoup plus se saisir de ces sujets et à y faire de la pédagogie, à ne pas se dire que cest trop compliqué pour les personnes car ce nest pas vrai. Et on le voit par exemple dans les émissions comme « Cash Investigation » où ils font des enquêtes avec un format long et ça marche, y compris sur des sujets complexes. Si on présente des choses de qualité aux gens, ça marche. Dans un autre style complètement différent, il y a « Brut » qui fait des vidéos bien rythmées et qui se saisit de pleins de sujets, y compris des sujets complexes et techniques. Ils ont bien réussi à sinstaller dans le paysage médiatique digital. Leurs vidéos marchent car cest du contenu de qualité et parce quils ont réussi à trouver une forme qui fonctionne bien, sûrement pour des gens pour qui le format traditionnel du JT ne parle pas ». D’ailleurs, elle considère que les associations ont également un rôle à jouer : « Les quatre organisations le font déjà (informer les français). Il y a des campagnes dinformation qui passent souvent par la publication dun rapport. Lobjectif est donc de faire parler les médias et puis darriver à extraire du rapport des chiffres clés car ça parle. Afin de poser des repères dans lesprit des gens. Puis il y a des mobilisations où lidée est de demander aux gens dagir, souvent par le biais de la pétition. Ce qui se fait de plus en plus est linterpellation de parlementaires. Il y a encore plein de moyens dinformer et de mobiliser à explorer. Il y a une combinaison dun travail sur les médias pour les intéresser à ce que lon dit, un travail sur les réseaux sociaux qui reste un outil dinformation et de propagation assez formidable. Puis ça passe aussi par la mobilisation directe des citoyens qui ont envie dagir. Je suis persuadée que linformation passe par ce mixte-là ». Pour autant, elle ne pense pas que la majorité des français ne soit pas suffisamment informée sur ces sujets : « La plupart des sondages récents montre que les changements climatiques sont placés assez haut dans la liste des préoccupations des français, même dans la situation dans laquelle nous sommes. Il y a une grande majorité des français qui sont très conscients de la crise climatique et du fait que cest inquiétant pour le futur proche. Je pense que dans le degré de compréhension il y a un spectre très large et cest normal. Mais le fait quil y ait une crise climatique dangereuse qui va avoir des impacts sur la vie de tout le monde, en cela je pense quil y a une forte conscience dans la population française. Peut-être que je suis trop optimiste là-dessus ».

« …on n’est pas du tout et suffisamment informé… »

  Cet avis personnel n’est pas partagé par Claire Morcant, membre de la CCC qui, à la même question répond : « Globalement ma réponse est non, on est pas du tout et suffisamment informé parce que sinon les 66 millions de français auraient rallié notre cause et auraient déjà changé il y a plusieurs années leurs comportements puisque le changement climatique et la transition écologique, ce n’est pas une opinion mais un fait scientifique. Quand on a cette information aussi précise, il y a une prise de conscience puis tout le monde est à même d’échanger et davoir un avis sur ce sujet quand on a eu toutes les informations ». Malgré cette divergence d’opinions, elles sont toutes deux d’accord sur la responsabilité des médias qui est celle d’informer correctement les citoyens français. Cela faisait d’ailleurs partie des propositions de la CCC que d’obliger les médias à informer sur certains sujets : « Cest exactement une proposition de la CCC, notamment dans le groupe ‘consommer’. Il y a toujours (dans nos propositions) cet aspect formation et information (…) On en a beaucoup parlé, il y a une proposition sur linterdiction de la publicité des objets émetteurs de GES par exemple (…). Cest effectivement le rôle des médias et cela fait partie des propositions qui nont pas été retenues par le gouvernement. Il ny aura pas cette obligation mais on va demander aux filières de linformation et de la publicité de sauto-réguler. Cest absolument nécessaire, sans cela on y arrivera pas. On a nous cette expérience où en ayant les bonnes informations on se sent obligé dagir autrement ». Pour Claire et les autres membres de la convention, il était nécessaire d’associer les citoyens à ces mesures, de leur permettre de comprendre leurs propositions :  « La formation, à tout niveau, des enseignants, dans les collèges, la petite école, dans les entreprises, partout. On met toujours en écho dans notre proposition linformation et la formation. Moi j’étais pour quil y ait une majorité de propositions qui passent par référendum parce que c’était justement une manière dinformer la population. Cest une façon damener à la formation et de faire adhérer ».

La seconde « claque » : la condamnation de l’État pour inaction climatique

    Grâce au recours contre l’État mené par les quatre associations de l’Affaire du siècle, a été reconnu un préjudice écologique par le juge. C’est une grande victoire pour le mouvement qui a bénéficié, à son lancement, de plus de deux millions de signatures en moins d’un mois. Un des objectifs de ce mouvement est de faire participer les citoyens à cette action nouvelle en France. Nous avons abordé avec Marine Fleury et Florence Al Talabani les enjeux autour de ce recours. Puis, nous nous sommes intéressés à la manière dont elles ont réussi à associer les citoyens.

  À travers ce recours, ce qui importe, ce n’est pas tant le montant de l’indemnisation mais ce qui a été reconnu. Il ne s’agissait pas pour les associations d’être indemnisées à hauteur du travail qu’elles ont fourni mais simplement que soit reconnu un préjudice écologique et que la responsabilité de l’État soit engagée pour inaction climatique. Marine Fleury, juriste qui a participé à la rédaction du recours, explique : « Dans lintérêt de lavoir invoqué, cest pas tant de lavoir réparé que davoir montré quil était invocable dans le cadre daffaires liées aux changements climatiques. Faire reconnaître le préjudice écologique auprès dune juridiction c’était loin d’être évident mais cela n’était pas dénué dintérêt. Cest un choix de stratégie contentieuse (…). Cest pour ça que les associations voulaient absolument faire un recours en responsabilité pour quon puisse dire que l’État a commis une faute, reconnaître que l’État est coupable dinaction climatique. Derrière il y a tout une symbolique de la responsabilité ». Or, les associations auraient pu demander bien plus : « On avait proposé de réfléchir à un chiffrage du préjudice écologique à partir du coût du carbone avec une multiplication des émissions en CO2. On avait commencé à creuser cette piste mais les montants (*rires*) auxquels on commençait à parvenir effrayaient un peu les associations qui ont donc préféré ne pas emprunter cette voie » (4). Florence Al Talabani confirme les dires de Marine Fleury et explique, qu’effectivement, les associations étaient réticentes à demander une indemnisation importante sur le fondement d’un calcul qui n’a encore jamais été utilisé devant la justice : « Avant lAffaire du Siècle ça na jamais été fait, et donc si elles avaient cherché à calculer une indemnité, un montant, les organisations auraient été les premières à faire ce calcul. Après, dun point de vue un peu plus politique, lobjectif nest pas de demander à l’État de sortir de largent à hauteur de ce quil aurait dû dépenser pour quon en arrive pas là avec un facteur aggravant dû au retard acquis, mais de le faire agir ».

« LAffaire du Siècle, c’était aussi de proposer aux citoyens de sassocier à une action qui navait jamais été faite… »

  Pour informer les citoyens et pour qu’ils se sentent concernés par ces sujets liés au climat, il est également nécessaire de les associer aux actions qui sont entreprises pour lutter contre le changement climatique. Par exemple, c’est ce qu’ont essayé de faire les associations qui ont attaqué l’État pour inaction climatique. L’Affaire du Siècle n’a pas été pensée par ceux qui en sont à l’origine comme une affaire n’intéressant que les associations requérantes et l’État. Florence Al Talabani explique : « C’était très important pour nous de continuer à les associer très fortement au recours pour que la victoire, si on en avait une, ce soit là leur (…). LAffaire du Siècle c’était aussi de proposer aux citoyens de sassocier à une action qui navait jamais été faite et qui portait donc lespoir damener des résultats que lon n’avait pas réussi à obtenir jusque-là ». Les associations ont alors eu recours à divers moyens pour associer les citoyens : « On a fait des liens entre le juridique et la mobilisation. Pour les un an du lancement de lAffaire du siècle (on avait toujours pas eu de réponse de la part de l’État), on voulait marquer le coup. On a lancé la plateforme Témoin du climat où on appelait les gens à témoigner. On a intégré une centaine de témoignages au dossier ». C’est également ce qu’explique Marine Fleury : « Loriginalité de cette action est quelle a été pensée à la fois comme une action de prospective juridique, cest-à-dire dessayer de faire changer les lignes du droit, et en même temps comme une action de mobilisation sociale. Donc, parmi ces moyens dagir, il y a la pétition, la manifestation et il y aussi, moins en France que dans dautres pays, laction en justice (…) ».

   Il s’agissait alors d’agir à la fois sur le terrain de la mobilisation mais également sur celui du droit : « Lidée de lAffaire du Siècle c’était de faire les deux en même temps, donc dutiliser à la fois les canaux classiques de mouvements sociaux pour faire prévaloir les intérêts et mener une action pour faire évoluer le droit sur ces questions. Cest en cela que laction ici est originale. Cette idée permet donc de faire les deux en même temps, de se servir de laction judiciaire pour nourrir un imaginaire qui allait favoriser lefficacité des répertoires daction classiques ». D’ailleurs, avoir associé les citoyens à l’Affaire du Siècle, à travers notamment la pétition, cela a permis à l’action en justice de prendre une toute autre dimension : « Cest marrant de voir comme limaginaire judiciaire a été mobilisé pour créer un mouvement social autour des questions climatiques. La pétition a été imaginée pour faire des signataires des requérants. Dans limaginaire collectif, on est 2,3 millions devant le juge alors quon était que quatre associations. Ensuite, la pétition a permis de relayer de linformation et de mobiliser les gens pendant les manifestations pour le climat organisées par ces associations le lendemain du dépôt des mémoires en justice. Il y a eu également lidée de ce témoignage du siècle où les associations se sont servies du témoignage pour mobiliser les signataires en leur demandant dexprimer ce que eux vivaient du réchauffement climatique. Ces témoignages sont en quelque sorte des modes de preuve classiques employés en justice (…). Il y a donc cette idée de se servir de tout limaginaire collectif autour de laction judiciaire pour rendre le mouvement plus fort et favoriser la cause ». 

Message pour les étudiants

Nous souhaitions que vous terminiez la lecture de cet article par le message adressé par Claire Morcant aux étudiants de droit et de science politique, et à la jeunesse en général.

« La jeunesse est lavenir et on compte sur vous. Jencourage les jeunes à simpliquer, à rejoindre des collectifs citoyens. Ça donne réellement un sens à sa vie. Cest hyper important que la jeunesse comprenne ces enjeux. Ça vous ouvre un éventail incroyable de connaissances théoriques mais aussi de personnes sociales. Sortir de sa CSP, de son monde et découvrir comment se passe la politique. Jai été bluffée lors de la CCC par les jeunes citoyens qui étaient déjà vachement plus au fait que moi sur le réchauffement climatique, la transition écologique. Ça ma réchauffé le cœur et donné beaucoup doptimisme. Jai beaucoup despoir sur la transition écologique, ce que va pouvoir faire la jeunesse et sur la démocratie participative ».

Hugo Teixeira et Arno Pigeault
L2 Science Politique

(1) Pour voir son portfolio : https://drive.google.com/file/d/1FLzm_0j7rOrRLw407nq0_1zBemsVcYDi/view?usp=drivesdk

(2) Lien du sondage : https://harris-interactive.fr/opinion_polls/les-francais-et-lecologie/

(3) Comby, Jean-Baptiste. « Chapitre 7. Les médias face aux controverses climatiques en Europe. Un consensus fragilisé mais toujours structurant », Edwin Zaccai éd., Controverses climatiques, sciences et politique. Presses de Sciences Po, 2012, pp. 157-171.

(4) Voir également : Christel Cournil et Marine Fleury, « De « l’Affaire du siècle » au « casse du siècle » ? », La Revue des droits de l’homme [En ligne], Actualités Droits-Libertés, mis en ligne le 07 février 2021, consulté le 03 avril 2021. URL : https://journals.openedition.org/revdh/11141

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